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Comprendre la TPS et la TVQ au Québec : guide pour les particuliers et les entreprises

Dernière mise à jour : 5 nov. 2024

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Au Québec, la TPS (Taxe sur les produits et services) et la TVQ (Taxe de vente du Québec) sont des taxes à la consommation prélevées sur la majorité des biens et services. Comprendre comment elles fonctionnent, que l’on soit un particulier ou une entreprise, est essentiel pour gérer efficacement son budget personnel ou sa comptabilité d’entreprise.


1. Qu’est-ce que la TPS et la TVQ ?


La TPS est une taxe fédérale de 5 %, imposée sur les biens et services dans tout le Canada. La TVQ, quant à elle, est une taxe provinciale spécifique au Québec, actuellement fixée à 9,975 %. Ensemble, ces taxes augmentent le prix final des biens et services achetés au Québec.

Pour les particuliers, cela se traduit par une augmentation du coût de la majorité des biens du quotidien. Par exemple, lorsque vous achetez un produit à 100 $, la TPS et la TVQ s'ajoutent, ce qui donne un total de 114,98 $.


2. Comment cela fonctionne pour les entreprises ?


Les entreprises sont à la fois collectrices et payeuses de TPS et TVQ. En tant que fournisseur de biens et services, une entreprise doit percevoir ces taxes auprès de ses clients, mais elle peut également réclamer un crédit de taxe sur les intrants (CTI), pour la TPS, et un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI), pour la TVQ, pour les taxes qu’elle a payées dans le cadre de ses achats.

Cela signifie que bien qu’elles perçoivent les taxes pour le compte des gouvernements, les entreprises ne sont pas toujours celles qui supportent leur coût final. Une bonne gestion de la comptabilité est essentielle pour bien comprendre ces flux de taxes.


Pour en savoir plus : Revenu Québec - CTI/RTI


3. La gestion des taxes au niveau du Canada et du Québec


Les deux principaux organismes qui s’occupent de la gestion de ces taxes sont :

  • Revenu Canada, qui est responsable de la gestion de la TPS au Québec.

  • Revenu Québec, qui est en charge de la collecte de la TPS et TVQ, et qui gère la TVQ pour les transactions au Québec.

Les entreprises enregistrées doivent produire des déclarations de TPS et TVQ et verser régulièrement ces taxes aux organismes concernés.


4. TPS et TVQ dans le cadre fédéral


La gestion des taxes diffère selon les provinces canadiennes. Certaines provinces, comme l'Ontario, ont une taxe harmonisée (TVH), qui fusionne la TPS et une taxe provinciale. Au Québec, bien que la TPS et la TVQ soient distinctes, leur application est similaire à celle de la TVH dans les autres provinces.


Conclusion

Pour les particuliers, la TPS et la TVQ représentent une part importante des dépenses quotidiennes, tandis que pour les entreprises, elles sont un élément essentiel de la gestion de la comptabilité. Que vous soyez un particulier cherchant à comprendre vos factures ou une entreprise gérant vos flux de trésorerie, comprendre la TPS et la TVQ est crucial pour être en conformité avec les organismes fiscaux tout en optimisant vos finances.



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